DERNIERE MINUTE

DERNIERE MINUTE

Amazon sous le coup d'une enquête de la Commission

Vous lisez:

Amazon sous le coup d'une enquête de la Commission

Taille du texte Aa Aa

Amazon profite-t-elle d’avantages fiscaux abusifs au Luxembourg ? C’est la question à laquelle va tenter de répondre la Commission européenne qui vient d’ouvrir une enquête approfondie sur l’imposition de la société américaine dans le Grand-Duché. Bruxelles soupçonne des subventions déguisées.

“ L’accord auquel nous nous intéressons concerne la filiale d’Amazon au Luxembourg, qui enregistre la majeure partie des bénéfices du groupe en Europe, a expliqué le commissaire européen à la Concurrence Joaquin Almunia. Cette société paie une redevance à une autre entité également basée au Luxembourg, mais qui n’est pas assujettie à l’impôt sur les sociétés au Luxembourg. Et on observe qu‘à travers ce mécanisme, la plupart des bénéfices d’Amazon sont enregistrés au Luxembourg mais ne sont pas taxés dans ce pays. “

Si ces avantages fiscaux étaient considérés comme des aides publiques détournées, Bruxelles pourrait exiger du Luxembourg qu’il récupère l’argent. Amazon n’est pas la première société à faire l’objet d’une enquête de ce genre. Depuis le mois de juin, c’est le cas pour Apple, Starbucks et Fiat, respectivement en Irlande, aux Pays-Bas et au Luxembourg.