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I. Charte editoriale liée au contrat avec l’Union Europeenne

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le contractant sera tenu de ne répondre à aucune instruction, pression ou requête émanant d’une quelconque Institution ou État membre de l’UE, ou de tout autre Institution ou Etat, à quelque égard que ce soit, dans le cadre des “Services EU” qu’il s’engage à exécuter en vertu du présent Contrat

Définitions :

“Institutions UE”
Désigne toutes les Institutions de l’Union européenne définies par les Traités.
“Services UE”
Désigne tous les services et les programmes traitant d’affaires européennes, fournis dans le cadre du présent Contrat.

2. CONTENU DU PROGRAMME

2.1. Sous réserve des dispositions visées à l’article 4 ci-dessous, le contractant s’engage à fournir, à tout moment, des Services UE répondant aux normes les plus élevées (notamment, eu égard à leur contenu, leur qualité et leur intégrité éditoriale). En outre, le contractant s’engage à proposer une palette riche de thèmes abordés (dans le cadre non seulement des programmes en général, mais aussi des jours de la semaine au cours desquels, et des heures pendant lesquelles, les programmes sont diffusés), visant à répondre aux besoins et aux intérêts du public, conformément aux dispositions visées à l’article 2.2.

2.2. Les dispositions de l’article 2.1 stipulent que les Services UE doivent :

  1. viser à sélectionner, vérifier et diffuser l’information relative à l'UE ;
  2. soutenir et refléter la diversité culturelle de l’UE ;
  3. offrir une couverture globale, ambitieuse et impartiale des thèmes qui font l’actualité au sein de l’UE, et à travers le monde lorsqu’ils présentent une dimension européenne, et rendre compte des débats éclairés aux niveaux régional, national et communautaire ;
  4. contenir des programmes de mise en perspective et d’explication ;
  5. inclure des programmes axés sur l’impact des actions, des décisions et des politiques de l’UE sur la vie des citoyens de l’UE et refléter les préoccupations des publics tant régionaux que nationaux.

2.3. Le contractant s’engage à présenter un exposé impartial, qui sera préparé ou commenté par des journalistes professionnels, de l’actualité du Parlement européen, du Conseil des ministres de l’UE, des Conseils européens, de la Commission européenne ou de tout autre institution ou organe européen.

3. OBJECTIFS DES SERVICES UE

Le contractant s’engage à :

3.1. Publier sur son site Internet une déclaration annuelle de ses engagements vis-à-vis des téléspectateurs, décrivant ses services UE, leurs normes et leurs objectifs, et la rendre accessible à toute personne souhaitant la consulter ;

3.2. Rédiger un commentaire contenant tous détails raisonnables sur l’exécution du Contrat dans le cadre d'un rapport annuel présenté conformément aux dispositions stipulées dans le dit Contrat ainsi que publier sur son site Internet, une synthèse expliquant comment :

  1. Le contractant répond aux objectifs et aux normes fixés dans le cadre des principaux types et services de programmes fournis au titre des Services UE ;
  2. les normes éditoriales sont appliquées aux Services UE et les décisions arrêtées permettent d’assurer le respect desdites normes, tout en vérifiant la mesure dans laquelle le contractant s’est conformé aux dites normes ;
  3. des activités de recherche et des études ont été entreprises au cours de l’année, en vue de vérifier les besoins et les intérêts du public des Services UE et que les principales découvertes réalisées au terme de celles-ci sont répertoriées ;
  4. les plaintes sont formulées par ledit public, leur sujet, la façon dont elles ont été traitées, et dans quelles proportions.

4. NORMES EN MATIÈRE DE PROGRAMME

4.1. Le contractant s’engage à tout mettre en oeuvre afin d’assurer que la diffusion ou la transmission des programmes, par ou pour le compte ou au titre d'une licence émanant du contractant faisant partie des services UE.

  1. s’apparente à un service parfaitement équilibré et aborde une riche palette de sujets ;
  2. soit assurée aux heures indiquées dans le Contrat, ou, si aucune mention n’est stipulée, aux heures appropriées ;
  3. aborde tout thème de controverse avec toute l’exactitude et l’objectivité de rigueur, à la fois dans le cadre des nouveaux services du contractant et de tout autre programme plus général traitant de questions d’intérêt public, politiques ou sociales, susceptibles de soulever une controverse;
  4. n’inclut aucun élément susceptible d’offenser le bon goût ou la décence ou de nature à encourager des actes violents ou semer le désordre ou offenser les téléspectateurs ou les auditeurs ;
  5. n’implique une quelconque exploitation indécente de la sensibilité des téléspectateurs ou des auditeurs ou une quelconque exploitation abusive des croyances ou opinions religieuses des individus appartenant à une religion ou à une confession religieuse particulière ;
  6. ne comporte aucun système technique qui, par la diffusion d’images de très courte durée ou par tout autre moyen, exploite la possibilité de transmettre un message, ou d’influer d’une quelconque manière sur l’esprit des téléspectateurs regardant les Services UE sans qu’ils soient conscients ou pleinement conscients des images qui ont défilé sous leurs yeux.

4.2. Le contractant s’engage à:

  1. élaborer, et revoir au moins une fois par an, un code stipulant les règles devant être observées au niveau de l’application de l’article 4.1 ci-dessus dans le cadre des Services UE ;
  2. mettre tout en oeuvre afin d’assurer que les dispositions de ce code soient respectées dans le cadre de l’exécution des services et des programmes (Le contractant se réservant le droit d’adopter différentes dispositions dans le code en fonction des cas ou des circonstances).

4.3. Les règles spécifiées dans ce code (article 4.2) doivent, notamment, assurer le respect de la part du contractant de son impartialité la plus totale, conformément à l’article 4.1, cette condition revêtant un intérêt majeur non seulement dans le cadre dudit article, mais également de l’ensemble des dispositions ;

4.4. En outre, ces règles doivent mentionner, dans les limites que le contractant jugera opportunes :

  1. le degré d’objectivité qu’il convient de respecter, de manière générale et dans le cadre de circonstances particulières ;
  2. la manière dont ce degré d’objectivité doit être respecté dans le cadre de programmes particuliers.

Ces règles doivent par ailleurs, stipuler que l’objectivité de rigueur ne requiert pas l’application du principe de neutralité absolue pour chaque question ni même un quelconque détachement des principes démocratiques fondamentaux.

5. RECHERCHES

Le contractant s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires en vue de réaliser un programme de recherche et de développement visant à vérifier les besoins et les intérêts des audiences des Services UE, en son sein ou en collaboration avec des universités, des entreprises ou tout autre entité selon les cas.

6. ÉTHIQUE

6.1. Le contractant s’engage à ne pas offrir et à ne pas permettre à un tiers d'offrir, à un membre des Institutions UE, un cadeau ou une quelconque contrepartie à titre d’encouragement de quelque nature que ce soit, ou une récompense pour l’exécution ou la non exécution d’une action passée ou future ou de tout autre contrat, ou témoigner ou s’abstenir de témoigner une marque de sympathie ou d’antipathie à l’égard d’une quelconque personne au titre d’une action ou d’un quelconque autre contrat ou convention ;

6.2. La Commission se réserve le droit, en cas de violation de la présente disposition par Le contractant, un de ses employés ou tout autre individu agissant pour son compte (avec ou sans le consentement du contractant) ou de perpétration d’infraction par le contractant, un de ses employés ou tout autre individu agissant pour son compte dans le cadre du présent Contrat, de réclamer au contractant, au terme d’une procédure contradictoire, le montant ou la valeur du dit cadeau ou contrepartie.

II. Déclaration annuelle d’engagements vis-à-vis des Téléspectateurs

Montrer l’Europe telle qu’elle est, dans sa diversité, dans sa complexité, dans sa richesse: c’est ce qu’euronews veut offrir chaque jour à ses téléspectateurs.

Ambition et impartialité sont ici les maîtres mots pour rendre compte de l’actualité au sein de l’Union européenne et au-delà.

Le cadre national est désormais trop étroit pour l’information et le débat. euronews guette sur le terrain l’émergence d’un véritable espace public européen.

Reportages, interviews, débats: sur notre antenne, tous les formats sont là pour observer l’impact des actions, des décisions et des politiques de l’Union européenne sur la vie des citoyens.

A - Les Missions d’Information Européenne

Pour jouer pleinement son rôle de média transnational, euronews se doit de remplir 4 Missions d’Information Européenne: “News Brief”, “News Perspective”, “In Depth” et “Direct”.

La Mission “News Brief” (MIE I) vise à fournir au téléspectateur, de façon rapide et concise, l’essentiel de l’information européenne du jour.

La Mission “News Perspective” (MIE II) vise à lui donner des clés de compréhension de l’actualité européenne.

La Mission “In Depth” (MIE III) vise à lui permettre d’explorer les perspectives ouvertes par la citoyenneté européenne.

Mission “Direct” (MIE IV) vise à lui fournir, en temps réel, un accès direct au débat public et aux événements qui rythment la vie des Institutions européennes.

B - Les normes de fabrication

Dans l’accomplissement de ces Missions d’Information Européenne, euronews s’engage à respecter des normes de qualité élevées pour répondre aux attentes et aux besoins des téléspectateurs.

Indépendance

La chaîne apporte une attention toute particulière à l’indépendance dans le traitement des sujets se rapportant aux questions d’intérêt public, politiques, sociales et plus globalement à l’ensemble des thèmes d’information sujets à controverse. Le contenu des programmes doit pouvoir être élaboré hors de toute pression de quelque Institution européenne, parti politique ou groupe économique.

D’une façon générale, le souci de l’indépendance dicte la conduite de tous les intervenants au cours du processus d’élaboration éditoriale, depuis le recueil de l’information jusqu’à sa diffusion. De fait, les journalistes d’euronews s’engagent à “refuser toute pression et n’accepter de directives rédactionnelles que des responsables de la rédaction” (Déclaration des Devoirs et des Droits des Journalistes de 1971).

Impartialité

euronews respecte l’impartialité dans l’accomplissement de ses Missions d’Information Européenne. L’impartialité se définit essentiellement par la recherche d’une confrontation raisonnée de points de vues, dans les limites des principes démocratiques fondamentaux. Elle permet d’introduire par là-même un traitement dialectique horizontal (pour/contre) ou vertical (UE / nation / région) du sujet.

Diversité

Les programmes réalisés dans le cadre des Missions d’Information Européenne sont élaborés avec le souci constant de promouvoir la diversité culturelle, telle que définie par le Traité (art.151). Ils s’attachent notamment à améliorer la connaissance de la culture et de l’histoire des peuples européens.

Les choix éditoriaux sont d’autre part toujours effectués avec l’objectif d’atteindre un équilibre thématique et géographique dans le traitement de l’information, en se gardant notamment de privilégier un point de vue national par rapport à un autre.

Respect des téléspectateurs

Dans ses Missions d’Information Européenne, euronews veille scrupuleusement au respect de ses téléspectateurs. Sont ainsi bannis de ses programmes les éléments de nature à heurter la sensibilité des téléspectateurs.

C’est le cas des images ou informations manifestement incompatibles avec le bon goût et la décence ou de nature à encourager ou susciter des actes violents ou de désordre.

La hiérarchie éditoriale veille d’autre part à l’absence de toute exploitation indécente de la sensibilité des téléspectateurs et de toute exploitation abusive des croyances ou opinions religieuses.

C - Les programmes

Afin de remplir les 4 Missions d’Information Européenne, euronews a conçu divers Modules, les mieux à même de s’insérer au sein de la grille générale de ses programmes. En voici un inventaire descriptif évoquant le contenu (format, durée et structure).

1. Les News Brief (MIE I)

Il s’agit du format “ euronewsien ” par excellence : un sujet frais du jour, riche en images, assorti d’un commentaire factuel et informatif, insistant avant tout sur les derniers développements, incluant souvent une citation d’une personnalité impliquée et faisant, entre 1 minute et 1 minute 30, le tour d’un sujet d’actualité. Le savoir-faire développé depuis l’origine de la chaîne pour traiter l’actualité internationale sert ici directement pour élaborer une information vivante et accessible sur les affaires européennes.

Module 01 : Les News tournées

Essentiellement élaborée à partir de Bruxelles, mais susceptible d’être tournée là où se fait l'actualité européenne du moment, la News tournée est à euronews ce que la Haute Couture est au Prêt-à-porter. Priorité ici aux sujets européens négligés par les agences internationales ou inaccessibles à EbS, mais qui n'en font pas moins débat dans l’opinion publique du Vieux Continent. Chaque News tournée a vocation, après sa diffusion sur euronews, à être proposée aux échanges de l’UER et donc reprise par bon nombre de rédactions de télévisions nationales à travers l’Europe.

Les News tournées ont vocation à s’insérer dans tous les programmes d’actualité de la chaîne, les bulletins d’information bien sûr, mais aussi les rubriques spécialisées, comme Europa ou Economia.

Module 02 : Les News post-produites

Elaborées par des journalistes spécialisés et alimentées principalement par EbS, mais aussi par les images des agences ou des télévisions membres de l’UER, les News post-produites font le point au jour le jour sur les dossiers chauds qui mobilisent l’attention publique à Bruxelles, à Strasbourg et dans les pays membres. Avec ce Module, l’essentiel de l’actualité des Institutions européennes trouve sa place au coeur de la programmation quotidienne d’euronews, tout en bénéficiant d’une exigence éditoriale accrue, tant par rapport aux formats antérieurs que par rapport au traitement général de l’actualité internationale.

Il est à noter qu’en terme de format et de traitement, les News post-produites s’apparentent aux sujets réalisés jusqu’ici dans la rubrique Europa qui comprenait entre 3 et 4 sujets post-produits. Ce Module a vocation, de même que les News tournées, à s’insérer dans tous les programmes d’actualité de la chaîne.

2. Les News Perspective (MIE II)

Mettre l’actualité en perspective, telle est la vocation centrale des Modules s’inscrivant dans cette mission, qu’ils soient hebdomadaires ou quotidiens. D’une durée supérieure à ceux de la Mission “ News Brief ”, ils s’en distinguent par un souci accru de conjuguer information et explication. Rappels historiques ou comparaisons géographiques contribuent ici à permettre de mieux évaluer la portée du sujet traité. En termes d’images, cela se traduit par un apport complémentaire fait d’archives et d’infographie. Ces Modules sont particulièrement adaptés à l’explication de dossiers européens souvent complexes ainsi qu’à l’analyse comparative à l’échelle de l’Union à 25.

Module 03: Les News Long Weekly post-produites

D’une durée de 2’15“, la News Long Weekly, principalement intitulée Pass, veut prendre une certaine distance avec l’actualité immédiate pour mieux se concentrer sur la relation entre l’Union et le citoyen. Espace d’explication de la dimension européenne, de sa spécificité institutionnelle et de ses implications directes pour le téléspectateur, elle vise aussi à donner des clés européennes pour décrypter l’actualité. Elle privilégie ainsi notamment l’exploitation de statistiques permettant au téléspectateur de se situer par rapport à ses concitoyens des autres pays membres.

Les News Long Weekly post-produites ont vocation à être diffusées sur les créneaux du Breakfast Briefing avec en outre des diffusions aléatoires en journée, soit de 8 heures à 13 heures et de 15 heures à 17 heures.

Module 04: Les News Long Daily tournées

Fruit d’une collaboration étroite entre un reporter sur le terrain et un producer au siège de la rédaction d’euronews, la News Long Daily tournée permet, sur un format de 2’ , d’introduire le reportage concis et explicatif dans le traitement des affaires européennes. Bien au delà du sujet factuel, ce format sera particulièrement approprié pour faire du “ terrain ” bruxellois (coulisses des Institutions, tensions et controverses entre groupes politiques au Parlement européen, confrontations entre lobbies, manifestations de rues, ...).

La place naturelle des News Long Daily, tournées est dans les bulletins du Evening News, à partir de 19h. Elles pourront également venir enrichir les rubriques spécialisées, voire constituer à elles seules une rubrique complémentaire dédiée aux reportages et analyses sur les affaires européennes.

Module 05: Les News Long Daily post-produites

Comme les 2 Modules précédents, la News Long Daily a une vocation d’approfondissement appliqué à l’actualité des affaires européennes. Sur 2’ environ, c’est l’espace approprié pour développer l’analyse d’un fait saillant, pour incorporer des témoignages d’experts, pour rendre compte des tendances de l’opinion, graphiques à l’appui. La programmation de ce Module pourra, par exemple, se concentrer sur la couverture des campagnes référendaires sur la Constitution européenne, occasion de se pencher sur les spécificités du débat et de l’opinion dans tel ou tel pays membre.

Les News Long Daily post-produites, comme celles tournées, trouveront leur place dans les bulletins du Evening News, à partir de 19h, ainsi que dans les rubriques spécialisées.

3. Les News In Depth (MIE III)

Les Modules de la Mission “ In Depth ” se caractérisent par le recours aux différentes techniques du journalisme télévisuel dans le but d’introduire la variété maximale dans le traitement à l’antenne des affaires européennes tout en faisant de celles-ci un axe essentiel de la programmation générale de la chaîne.

Module 06: Les Portraits & Interviews

D’une durée d’environ 6’, ce Module s’impose comme un complément indispensable aux Modules News. Au delà des faits, il se concentre en effet sur l’homme, sur son discours, sur sa vision de l’actualité. Banal sur une télévision monolingue, l’interview retient bien plus l’attention sur euronews, chaîne volontairement sans visage. C’est aussi chaque fois l’occasion d’offrir au téléspectateur un point de vue exclusif de décideur européen sur l’actualité la plus récente.

Les Portraits & Interviews ont vocation à être diffusés le jour même de leur réalisation, du lundi au vendredi à partir de 21h15.

Module 07: Les Débats

Le débat est un exercice délicat dans un contexte international et sur une chaîne multilingue. Il est néanmoins décisif pour présenter au téléspectateur la dimension dialectique et démocratique de la construction européenne. Au-delà du face-à-face, ce Module recherchera des modalités nouvelles de réelle confrontation, mettant par exemple un décideur européen sous le feu des questions de journalistes, de citoyens ou d’experts critiques, sceptiques, voire opposés ou hostiles. D’une durée finale approximative de 7’30“, le débat sera tourné en studio, avec une réalisation centrée sur les expressions des intervenants et en l’absence délibérée de tout modérateur.

Seul Module à périodicité mensuelle, le débat est actuellement diffusé sous le générique Agora, 10 fois du samedi 14h15 au lundi 16h15.

Module 08: Les Magazines de 8’ tournés

Le reportage est un instrument particulièrement adapté pour faire découvrir au téléspectateur la diversité européenne. C’est en outre le moyen, dans un format de 8 minutes, de mettre en lumière l’impact sur les citoyens des mesures prises par la Commission européenne. C’est enfin l’occasion de donner la parole à ces citoyens, pour confronter in situ les points de vue contradictoires que peuvent susciter les politiques européennes au sein de la société civile. Travaillant quotidiennement sur ces dossiers dans un contexte multiculturel, les journalistes d’euronews trouvent là le meilleur moyen d’exploiter sur le terrain leurs connaissances acquises en Rédaction.

Intitulés Europeans, les Magazines de 8’ tournés seront diffusés en journée dans les plages News and Lifestyle. Il feront l’objet de deux diffusions en “ peak-time ”, dans la plage Evening News à 21h45.

Module 09: Les Magazines de 8’ post-produits

Les Institutions, européennes et autres, développent la production de VNR (Video News Releases), instruments audiovisuels d’explication de leurs priorités stratégiques. Au vu du matériel reçu à ce jour, il est réaliste d’envisager que le flux de ces productions parvenant à la Rédaction permette d’alimenter un créneau de programmation de 8’ par semaine. La Rédaction d’euronews se réservera toutefois toujours le droit de ne pas exploiter à l’antenne un VNR incompatible avec ses standards de qualité tant éditoriale que technique.

Comme les Magazines de 8’ tournés et également sous le générique Europeans, les magazines de 8’ post-produits seront diffusés en journée dans les plages News and Lifestyle. Il feront l’objet de deux diffusions en “ peak-time ”, dans la plage Evening News à 21h45.

Module 10: Les Revues européennes

Programme particulièrement adapté au week-end, la Revue européenne recensera en 8’ les sujets qui auront marqué l’actualité des affaires européennes dans la semaine écoulée. Cet inventaire sera suivi d’un agenda infographique annonçant les événement principaux prévus pour la semaine à venir.

La Revue Européenne intitulée Europa Review sera diffusée 4 fois par jour le samedi et le dimanche.

4. Les Directs européens (MIE IV)

Module 11: Les Directs européens

Un seul et unique Module dans cette 4ème et dernière Mission d’Information Européenne : la diffusion en direct, avec commentaire et traduction en 7 langues, des grands événements de l’Union européenne et de ses Institutions (séances, débats et votes du Parlement européen, Conseils européens, conférences de presse, visites de chefs d'Etat et de gouvernement, célébrations et commémorations, ...). Cet accès direct aux temps forts de la vie publique européenne permettra au téléspectateur de se faire son propre jugement sur les décisions prises au sommet de l’Union.

La durée de ces Directs, autrement dits Live, peut grandement varier en fonction de l’événement retransmis. Elle sera en moyenne de 30’. Quoi qu’il en soit, ces directs représenteront un total annuel de 12 heures, soit 720 minutes.

QUANTITES ANNUELLES PAR MISSION ET PAR MODULE

A côté des engagements qualitatifs définis ci-dessus, euronews fournit également à ses téléspectateurs des garanties quantitatives concernant le nombre d’unités diffusées annuellement pour chaque module. Chaque Mission d’Information Européenne voit ainsi clairement précisée sa présence sur l’antenne d’euronews.

Mission I - 1,227 News Brief

  • Module 01: 141 News tournées
  • Module 02: 1,086 News post-produites

Mission II - 198 News Perspective

  • Module 03: 104 News Weekly post-produites
  • Module 04: 26 News Daily tournées
  • Module 05: 68 News Daily post-produites

Mission III - 200 News In Depth

  • Module 06: 47 Portraits et Interviews
  • Module 07: 12 Débats
  • Module 08: 47 magazines de 8 mn tournés
  • Module 09: 47 magazines de 8 mn post-produits
  • Module 10: 47 Revues Européennes

Mission IV - 24 Lives

  • Module 11: 720 minutes de Directs Européens, soit environ 24 x 30 minutes