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Propriété intellectuelle en Chine : pensez-y avant !


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Propriété intellectuelle en Chine : pensez-y avant !

L’un des défis majeurs pour les PME européennes qui s’installent en Chine consiste à protéger leurs droits de propriété intellectuelle, autrement dit leurs produits, leur marque et leurs clients. Ce n’est pas compliqué, mais il faut s’y prendre à temps et savoir comment procéder.

Lauterbach est une PME allemande installée à Suzhou, en Chine. Elle est le leader mondial des outils de debugage pour la conception et la fabrication de téléphones portables. Comme beaucoup de sociétés, elle a d’abord subi avant de réagir. En 2008, trois ans après l’installation de l’entreprise en Chine, ses dirigeants se sont rendus compte que leur produit phare, mais aussi leur site internet, et même leurs cartes de visite, avaient été copiés et vendus sur le marché chinois. Avec l’aide d’un avocat, l’entreprise a réussi à faire cesser les copies. Mais peu de temps après, les copies sont revenues. Tom Meyer, le directeur général de Lauterbach Chine, ne s’est pas découragé. Il a participé à un séminaire organisé par le China IPR SME HelpDesk, qui lui a permis de mieux comprendre ce qu’il devait faire.

“On a commencé par enregistrer notre logo, notre nom, puis les droits d’auteurs pour le matériel informatique et le logiciel”, explique Tom Meyer. Il a finalement réussi à éradiquer 95% des copies qui étaient en circulation. Il admet travailler désormais avec plus de sérénité et de rentabilité: “On a investi l‘équivalent de 2 700 euros, avec un retour sur investissement important, puisqu’on a augmenté notre revenu d’environ 20 à 25%”.

La Chambre européenne de Commerce de Shanghai vient en aide aux entreprises telles que Lauterbach. Le China IPR SME Helpdesk est un projet mis en place par la Commission Européenne, et dont le l’objectif est de donner des conseils, des informations aux PME européennes qui s’installent en Chine sur le thème de la propriété intellectuelle. Tous les services sont gratuits et disponibles en six langues européennes plus le chinois. Par ailleurs, ils n’utilisent pas de jargon technique ou juridique, mais des informations simples et utiles. Chaque année, l’organisation conseille directement cinq cent PME et en forme quelques trois mille.

“C’est important que les PME européennes fassent les démarches relatives à leur marque en Chine avant même d’arriver sur le territoire, pour se protéger. En fait, si vous n’enregistrez pas votre marque, quelqu’un d’autre le fera à votre place. Les frais administratifs pour enregistrer une marque en Chine avoisine les 100 euros, selon la marque, ce qui n’est pas très cher”, explique Naomi Saunders, chef de projet au China IPR SME HelpDesk. En Chine, c’est le premier qui enregistre une marque qui en a la propriété. Par ailleurs, une marque enregistrée en Europe n’est pas protégée en Chine. Il faut donc la réenregistrer sur place. “Pour moi, la clé du succès, c’est l’enregistrement. Et mieux vaut trop en faire que pas assez… Les enregistrements de marques ici en Chine sont relativement bon marché et faciles” analyse Tom Meyer.

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