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Charte éditoriale liée au contrat avec l'Union Europeenne

I. Charte editoriale liée au contrat avec l’Union Europeenne

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le contractant sera tenu de ne répondre à aucune instruction, pression ou requête émanant d’une quelconque Institution ou État membre de l’UE, ou de tout autre Institution ou Etat, à quelque égard que ce soit, dans le cadre des “Services EU” qu’il s’engage à exécuter en vertu du présent Contrat

Définitions :

“Institutions UE”
Désigne toutes les Institutions de l’Union européenne définies par les Traités.
“Services UE”
Désigne tous les services et les programmes traitant d’affaires européennes, fournis dans le cadre du présent Contrat.

2. CONTENU DU PROGRAMME

2.1. Sous réserve des dispositions visées à l’article 4 ci-dessous, le contractant s’engage à fournir, à tout moment, des Services UE répondant aux normes les plus élevées (notamment, eu égard à leur contenu, leur qualité et leur intégrité éditoriale). En outre, le contractant s’engage à proposer une palette riche de thèmes abordés (dans le cadre non seulement des programmes en général, mais aussi des jours de la semaine au cours desquels, et des heures pendant lesquelles, les programmes sont diffusés), visant à répondre aux besoins et aux intérêts du public, conformément aux dispositions visées à l’article 2.2.

2.2. Les dispositions de l’article 2.1 stipulent que les Services UE doivent :

  1. viser à sélectionner, vérifier et diffuser l’information relative à l'UE ;
  2. soutenir et refléter la diversité culturelle de l’UE ;
  3. offrir une couverture globale, ambitieuse et impartiale des thèmes qui font l’actualité au sein de l’UE, et à travers le monde lorsqu’ils présentent une dimension européenne, et rendre compte des débats éclairés aux niveaux régional, national et communautaire ;
  4. contenir des programmes de mise en perspective et d’explication ;
  5. inclure des programmes axés sur l’impact des actions, des décisions et des politiques de l’UE sur la vie des citoyens de l’UE et refléter les préoccupations des publics tant régionaux que nationaux.

2.3. Le contractant s’engage à présenter un exposé impartial, qui sera préparé ou commenté par des journalistes professionnels, de l’actualité du Parlement européen, du Conseil des ministres de l’UE, des Conseils européens, de la Commission européenne ou de tout autre institution ou organe européen.

3. OBJECTIFS DES SERVICES UE

Le contractant s’engage à :

3.1. Publier sur son site Internet une déclaration annuelle de ses engagements vis-à-vis des téléspectateurs, décrivant ses services UE, leurs normes et leurs objectifs, et la rendre accessible à toute personne souhaitant la consulter ;

3.2. Rédiger un commentaire contenant tous détails raisonnables sur l’exécution du Contrat dans le cadre d'un rapport annuel présenté conformément aux dispositions stipulées dans le dit Contrat ainsi que publier sur son site Internet, une synthèse expliquant comment :

  1. Le contractant répond aux objectifs et aux normes fixés dans le cadre des principaux types et services de programmes fournis au titre des Services UE ;
  2. les normes éditoriales sont appliquées aux Services UE et les décisions arrêtées permettent d’assurer le respect desdites normes, tout en vérifiant la mesure dans laquelle le contractant s’est conformé aux dites normes ;
  3. des activités de recherche et des études ont été entreprises au cours de l’année, en vue de vérifier les besoins et les intérêts du public des Services UE et que les principales découvertes réalisées au terme de celles-ci sont répertoriées ;
  4. les plaintes sont formulées par ledit public, leur sujet, la façon dont elles ont été traitées, et dans quelles proportions.

4. NORMES EN MATIÈRE DE PROGRAMME

4.1. Le contractant s’engage à tout mettre en oeuvre afin d’assurer que la diffusion ou la transmission des programmes, par ou pour le compte ou au titre d'une licence émanant du contractant faisant partie des services UE.

  1. s’apparente à un service parfaitement équilibré et aborde une riche palette de sujets ;
  2. soit assurée aux heures indiquées dans le Contrat, ou, si aucune mention n’est stipulée, aux heures appropriées ;
  3. aborde tout thème de controverse avec toute l’exactitude et l’objectivité de rigueur, à la fois dans le cadre des nouveaux services du contractant et de tout autre programme plus général traitant de questions d’intérêt public, politiques ou sociales, susceptibles de soulever une controverse;
  4. n’inclut aucun élément susceptible d’offenser le bon goût ou la décence ou de nature à encourager des actes violents ou semer le désordre ou offenser les téléspectateurs ou les auditeurs ;
  5. n’implique une quelconque exploitation indécente de la sensibilité des téléspectateurs ou des auditeurs ou une quelconque exploitation abusive des croyances ou opinions religieuses des individus appartenant à une religion ou à une confession religieuse particulière ;
  6. ne comporte aucun système technique qui, par la diffusion d’images de très courte durée ou par tout autre moyen, exploite la possibilité de transmettre un message, ou d’influer d’une quelconque manière sur l’esprit des téléspectateurs regardant les Services UE sans qu’ils soient conscients ou pleinement conscients des images qui ont défilé sous leurs yeux.

4.2. Le contractant s’engage à:

  1. élaborer, et revoir au moins une fois par an, un code stipulant les règles devant être observées au niveau de l’application de l’article 4.1 ci-dessus dans le cadre des Services UE ;
  2. mettre tout en oeuvre afin d’assurer que les dispositions de ce code soient respectées dans le cadre de l’exécution des services et des programmes (Le contractant se réservant le droit d’adopter différentes dispositions dans le code en fonction des cas ou des circonstances).

4.3. Les règles spécifiées dans ce code (article 4.2) doivent, notamment, assurer le respect de la part du contractant de son impartialité la plus totale, conformément à l’article 4.1, cette condition revêtant un intérêt majeur non seulement dans le cadre dudit article, mais également de l’ensemble des dispositions ;

4.4. En outre, ces règles doivent mentionner, dans les limites que le contractant jugera opportunes :

  1. le degré d’objectivité qu’il convient de respecter, de manière générale et dans le cadre de circonstances particulières ;
  2. la manière dont ce degré d’objectivité doit être respecté dans le cadre de programmes particuliers.

Ces règles doivent par ailleurs, stipuler que l’objectivité de rigueur ne requiert pas l’application du principe de neutralité absolue pour chaque question ni même un quelconque détachement des principes démocratiques fondamentaux.

5. RECHERCHES

Le contractant s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires en vue de réaliser un programme de recherche et de développement visant à vérifier les besoins et les intérêts des audiences des Services UE, en son sein ou en collaboration avec des universités, des entreprises ou tout autre entité selon les cas.

6. ÉTHIQUE

6.1. Le contractant s’engage à ne pas offrir et à ne pas permettre à un tiers d'offrir, à un membre des Institutions UE, un cadeau ou une quelconque contrepartie à titre d’encouragement de quelque nature que ce soit, ou une récompense pour l’exécution ou la non exécution d’une action passée ou future ou de tout autre contrat, ou témoigner ou s’abstenir de témoigner une marque de sympathie ou d’antipathie à l’égard d’une quelconque personne au titre d’une action ou d’un quelconque autre contrat ou convention ;

6.2. La Commission se réserve le droit, en cas de violation de la présente disposition par Le contractant, un de ses employés ou tout autre individu agissant pour son compte (avec ou sans le consentement du contractant) ou de perpétration d’infraction par le contractant, un de ses employés ou tout autre individu agissant pour son compte dans le cadre du présent Contrat, de réclamer au contractant, au terme d’une procédure contradictoire, le montant ou la valeur du dit cadeau ou contrepartie.

8. EU FRAMEWORK COMMITMENTS

As part of Euronews’ Framework agreement with the European Commission covering the period 2017-2021, Euronews is committed to

  • Progressively increasing and expanding the volume and impact of its reporting of EU affairs and policies
  • Improving the quality of reporting on EU affairs
  • Guaranteeing a European perspective in each of its language services
  • Improving digital coverage of European affairs as part of its wider multiplatform strategy
  • Ensuring an plurastic coverage of EU affairs, covering all audience groups
  • Reinforcing the production and distribution of content in Euronews’ EU languages
  • Reinforcing the production and distribution of content in Euronews’ non-EU languages
  • Exploring possibilities to broaden Euronews public service status, distribution activites and linguistic diversity within Europe

How this is achieved

Euronews fulfills the above missions using a range of approaches including:

  • Using correspondents and experienced freelancer journalists around Europe to report on the ground and bring different perspectives into coverage
  • Investing in original content around stories of European interest
  • Maintaining a multi-lingual team of journalists in Brussels to report on European Affairs through a range of programme formats
  • Working with partners to launch new programmes both on television and online
  • Improving and adapting journalistic workflows to take advantage of new technologies and presentation possibilities
  • Ensuring consistency of coverage by setting multilingual stories for production in all Euronews languages as part of the daily news agenda
  • Adapting content for different platforms, according to European media consumption habits
  • Covering major events as they happen with live images and/or text commentary
  • Conducting interviews with news makers from across Europe and beyond

II. Annual statement of commitment to viewers

Euronews wishes to show its viewers, on a daily basis, Europe as it is: richly diverse and complex.

Ambition and impartiality are the guiding principles that will shape the media’s coverage of current events in and outside the European Union.

A national focus is now too narrow for informing the public and debating the issues. Euronews is tracking the emergence, out in the field, of a genuine European public arena.

Our broadcasting formats - reports, interviews and debates - are designed to observe how the European Union’s actions, decisions and policies impact on its citizens’ lives.

1 - EUROPEAN MISSIONS TO INFORM

Euronews has been recognized a mission of European general interest in the field of information since 2010 by the European Commission.

To fully play its role as a transnational media organisation, Euronews must fulfil four European Missions to Inform: “News Brief”, “News Perspective”, “In Depth” and “Live”:

The “News Brief” Mission (EMI I) aims to provide viewers, quickly and concisely, with the day’s essential European news.

The “News Perspective” Mission (EMI II) aims to give them the keys to understanding European current events.

The “In Depth” Mission (EMI III) aims to help them explore the perspectives opened up by being a European citizen.

The “Live” Mission (EMI IV) aims to give them direct access, in real time, to the public debate and to the events that set the tempo of Europe’s institutions.

2 - PRODUCTION STANDARDS

In carrying out these European Missions to Inform, Euronews undertakes to comply with high quality standards in order to meet viewers’ expectations and needs.

Independence

The channel pays special attention to its independence when treating topics to do with public-interest, political and social issues, and more generally with all news themes subject to controversy. Programme content must be produced without any pressure from any EU institution, political party or business entity.

In general terms, the duty of independence dictates the conduct of all participants in the editorial production process, from the gathering of news through to its airing. Euronews journalists therefore undertake to “resist every pressure and (…) accept editorial orders only from the responsible persons of the editorial staff” (1971 Declaration of the Rights and Duties of Journalists).

Impartiality

Euronews remains impartial while carrying out its European Missions to Inform. Impartiality is defined essentially as the search to reasonably compare points of view within the bounds of fundamental democratic principles. This consequently enables the topic to be given a horizontal (for/against) or vertical(EU/national/regional) dialectic treatment.

Diversity

The programmes made within the scope of the European Missions to Inform are produced with the constant care to promote cultural diversity, as defined by the Treaty (art. 151). They will aim, in particular, to improve viewers’ knowledge of the culture and history of Europe’s peoples.

Moreover, editorial decisions are always taken with the aim of achieving a thematic and geographic balance in the treatment of news, refraining, in particular, from giving greater emphasis to one national viewpoint than to another.

Respect for viewers

While carrying out its European Missions to Inform, Euronews takes scrupulous care to respect its viewers. Consequently, elements liable to offend viewers’ sensibilities are banned from its programmes.

This applies to all images and information that are manifestly incompatible with good taste and decency or liable to encourage or give rise to acts of violence or disorder.

Further, the editorial managers ensure that there is no indecent exploitation of viewers’ sensibilities, and no abusive exploitation of religious beliefs and opinions

3 - PROGRAMMING

To fulfil its four European Missions to Inform, Euronews has devised various Modules to fit better into its overall programme schedule. Below is an inventory describing their content (format, length and structure).

3.1 News modules

3.1.1 News mandatory & specifics

The production will be fed primarily by Euronews own newsgathering, driven by the enhanced production and journalistic capabilities, focusing more on our own original journalism, first-hand accounts, reactions and graphic elements, in order to decrease the use of news agencies.

Produced by specialist journalists, with content supplied by EbS but also footage from EBU member agencies or television channels, the Post-produced News packages give an update on a hot topic attracting public attention in Brussels or Strasbourg and in the member countries. The essential news about European institutions takes a central place in Euronews’ daily schedule, but is subject to increased editorial stringency compared to previous formats and to the general treatment of international news.

3.1.2 Live coverage

There is only one Module in this fourth and final European Mission to Inform: live broadcasts, with commentary and translation in seven languages, of the big events to do with the European Union and its institutions (European Parliament sessions, debates and votes; European Council meetings, press conferences, visits by heads of state and government, celebrations and commemorations, etc.). This direct access to the main events in European public life lets viewers make their own judgements about the decisions taken by the Union’s top bodies. These Live broadcasts may vary widely in length, depending on the event. On average, they will be 40' long. They will amount to a yearly total of 31 hours and 20 minutes.

3.1.3 European Correspondent Network

Euronews’ freelance network focused on putting the spotlight on European citizens and their challenges and achievements.

Our coverage included topics such as the Swedish elections, anti-corruption protests in Romania, the Catalunya crisis in Spain, the bridge collapse tragedy in Italy, the San Sebastian film festival in Spain as well as numerous other daily stories from Eastern Europe to the West of Europe.

Having original content, featuring the voices of those living through the stories we tell has had a positive impact on output. Stories from our freelance network perform on average more than four times better than other stories on our website.

Euronews brings the voices of Europeans from all corners of the continent into our overall focus on the wishes, choices and issues of Europeans at a crucial moment in its history with the elections of 2019 (see Improving News Coverage section).

3.2 Programs

3.2.1 The Brief from Brussels

The Brief from Brussels is a daily news segment complementing Euronews’ overall world news coverage, bringing Euronews’ daily European affairs coverage into a designated news spotlight.

Launched in 2016, The Brief from Brussels has quickly become a strong contribution to Euronews daily news coverage, by bringing a new impetus in our European Affairs coverage through content and presentation. The Brief from Brussels is an evening prime-time presence, included in the evening presented news bulletins on World and all languages, but still marking it as such with dedicated graphics.

Euronews’ European Affairs journalists in Brussels will produce a combination of daily “mandatory” stories as well as “multiplex” ones (several language journalists coming together to produce a common story, each bringing his/her own national ingredients into the pan-European mix), both on the live channel and the other languages channels.

Each journalist will present these stories on camera, targeting their own audiences as well as each journalist going into the field to cover their own content, which is the mixed together into a global output by the Brussels bureau. Euronews World will cover the selected topics in the live formats of this channel through a flexible variety of elements: voice-overs on videos and graphics and main soundbites.

3.2.2 State of the Union

Launched in 2016, The “State of the Union” quickly established itself as a flagship program in our European Affairs news reporting, through the comprehensive content selection and analysis.

The State of the Union is the weekly round-up of the main European political stories, focusing on the main evolutions of the elections campaign, the post-elections developments and the headline making events and their reverberations across Europe. The program is presented by a Euronews Brussels journalist, recorded and produced on Friday, and broadcast from Friday evening through the weekend until Sunday evening.

3.2.3 Insiders

Insiders was launch in April 2016 as a 20-minute weekly program of investigative reporting, focused on European issues with different perspectives. The aim is to tell the often unreported or under-reported stories of European citizens and the challenges they face -- be they economic, social or political.

Insiders is promoted digitally, not only on euronews.com but also with products especially designed for social media such as one-minute or less cut-downs of the show’s most poignant interviews and/or excerpts and short teasers for the program.

3.2.4 The Global Conversation

Conversations without filters, without digressions and without cuts.

This is the idea behind “Uncut - a special edition of the Global Conversation”, our unedited one-on-one interviews; a format we have successfully developed in 2018.

Uncut is an evolution of our flagship program The Global Conversation, where our leading journalists speak to high-profile guests about politics, business, culture and sport.

We will also keep developing the “All Views” strategy in the program, by inviting two or more guests offering different visions on an issue during some key episodes.

Uncut and Global Conversation are highly promoted on air and on our digital platforms. We regularly produce subtitled videos with the highlights of the show, along with articles and pictures that are highly share-able on the social platforms.

3.2.5 Magazines from different DGs of the European Commission

Over the past years, Euronews has consolidated a streamlined set of flagship programmes that present a pan-European perspective not only on the big stories of the day but on issues that affect Europeans that slip under the radar of other international media.

The ‘All Views’ message will remain at the heart of our magazines. Produced by journalists from across Europe, and with the mission to report from all corners of the continent and beyond, these magazines reflect the points of view, perspectives and opinions of as broad a cross section of Europeans as possible. This plurality of views remains a crucial mission statement for Euronews.

We continue to emphasize and innovate our current affairs output and enrich the content of programmes produced in partnership with the DGs. We see these programmes as a contribution to the dialogue and debate in the European public sphere, but also – reflecting the changing times we live in – juxtaposing, comparing and analyzing the national perspectives that reflect the enormous diversity of cultures and values across the Union.

The programmes co-funded by the DGs of the European Commission include:

  • - Aid Zone
  • - Business Planet
  • - Futuris
  • - Ocean
  • - Real Economy
  • - Smart Regions

3.3 Quantity per module

Besides the qualitative undertakings made above, Euronews also gives its viewers guarantees on how many units of each module will be broadcast yearly. Each European Mission to Inform thus has a clearly stated presence in the Euronews grid and programming.

ModuleNb episodes per year
Post produced news stories1300
Specific post produced news stories340
Live47
The Brief from Brussels150
State of The Union47
Insiders10
Global Conversation – short format18
Global Conversation – Long format8
Freelance Network-

QUANTITES ANNUELLES PAR MISSION ET PAR MODULE

Mission I - 1,227 News Brief

  • Module 01: 141 News tournées
  • Module 02: 1,086News post-produites

Mission II - 198 News Perspective

  • Module 03: 104 News Weekly post-produites
  • Module 04: 26 News Daily tournées
  • Module 05: 68 News Daily post-produites

Mission III - 200 News In Depth

  • Module 06: 47 Portraits et Interviews
  • Module 07: 12 Débats
  • Module 08: 47 magazines de 8 mn tournés
  • Module 09: 47 magazines de 8 mn post-produits
  • Module 10: 47 Revues Européennes

Mission IV - 24 Lives

  • Module 11: 720 minutes de Directs Européens, soit environ 24 x 30 minutes