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13 novembre 2015 : les moments clés d'un procès fleuve

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Par Maxime Bayce avec AFP
Entrée de la cour d'assise spéciale (Paris, 8 septembre 2021)
Entrée de la cour d'assise spéciale (Paris, 8 septembre 2021)   -   Tous droits réservés  ALAIN JOCARD/AFP or licensors
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Le procès des attentats du 13 novembre qui s'est ouvert aujourd'hui devrait durer en tout neuf mois et s'achever le 25 mai 2022. Une longueur qui s'explique évidemment par le caractère hors-norme des faits jugés.

Au cours des mois à venir, des centaines de témoins et de victimes seront entendus, les accusés vont être amenés à longuement comparaître. Voici les moment-clés de ce procès historique.

8, 9, 10 septembre 2021

Ce mercredi Jean Louis Périès, le président de la cour d'assises spéciale, a déclaré les débats ouverts vers 13h15, avec 45 minutes de retard sur l'horaire indiqué.

Dans un premier temps, la cour a demandé aux accusés de décliner leur identité en commençant par Salah Abdeslam. Le seul survivant du commando du 13 novembre 2015 a refusé de citer les noms et prénoms de ses parents et a affirmé avoir "délaissé toute profession pour devenir une combattant de l'Etat islamique".

La suite des deux premiers jours du procès vont être consacrés à l'appel des près de 1800 parties civiles constituées. La cour examinera d'éventuelles nouvelles constitutions, avant de faire l'appel de plus d'une centaine de témoins.

Le président fera le troisième jour la lecture de son rapport, résumant les quelque 500 tomes du dossier.

Les premiers témoins sont attendus à la barre à partir du lundi 13 septembre: ils donneront une vue d'ensemble de la tentaculaire enquête franco-belge et des premiers éléments recueillis sur les neuf scènes de crime des attentats.

Fin septembre, la parole aux victimes

A partir du 28 septembre, la cour va entendre, durant cinq semaines, les victimes des attentats de Saint-Denis et de Paris qui ont fait 130 morts et des centaines de blessés. Il est prévu une demi-heure de temps de parole par victime soit quatorze auditions par jour.

Une semaine devrait être consacrée à l'attaque du Stade de France et à celles qui ont visé les terrasses de café parisiens. Ensuite, quatre autres supplémentaires seront focalisées sur l'attaque du Bataclan.

A l'issue de ces auditions, la cour interrogera pour la première fois les quatorze accusés présents - six autres sont jugés par défaut - sur leur personnalité et leur parcours, sans évoquer à ce stade leur positionnement religieux ni les faits.

10 novembre, François Hollande à la barre

L'ancien président de la République est attendu pour témoigner le 10 novembre au palais de justice, sous très haute sécurité.

Le soir du 13 novembre 2015, François Hollande avait quitté précipitamment le Stade de France où il assistait à la rencontre amicale France-Allemagne, avant de décréter dans la nuit l'état d'urgence. L'ex-chef de l'Etat devrait être questionné sur la politique étrangère de la France et les dysfonctionnements éventuels de l'appareil sécuritaire français.

Ce sera également le cas de son ancien ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve. Ce dernier doit témoigner le 17 novembre, après une brève suspension du procès pour le sixième anniversaire des attentats.

L'ancien procureur de Paris, François Molins, sera également entendu. Des spécialistes du monde arabe comme Gilles Kepel devraient aussi être présent.

Mi-novembre, place aux enquêteurs

A partir de la deuxième quinzaine du mois de novembre, les membres des services de sécurité français et belges, en charge de l'enquête, vont être appelés à témoigner.

Face à l'ampleur de la procédure, ces témoignages devraient être découpés en plusieurs phases.

La cour remontera d'abord la piste des commandos projetés par le groupe Etat islamique (EI) depuis la Syrie et qui ont rejoint l'Europe par la route des migrants, et s'intéressera à leur parcours en Belgique.

Dans un second temps, à partir de février 2022, elle retracera la logistique des attentats et le rôle de chacun des accusés, les ultimes préparatifs de ces attaques et la traque de leurs auteurs après le 13 novembre.

Mi-janvier, interrogatoire d'Abdeslam

Le franco-belge de 31 ans, membre du commando du 13 novembre, sera interrogé sur les faits les 13 et 14 janvier 2022. Il est poursuivi notamment pour « meurtres et tentatives de meurtres en bande organisée en relation avec une entreprise terroriste ».

Le soir du 13 novembre, l'enquête a prouvé qu'il avait déposé au Stade de France trois kamikazes, qui se sont ensuite fait exploser. Il s'est alors rendu dans le 18e arrondissement de la capitale où il a abandonné son véhicule. Il va réussir à se faire exfiltrer par deux amis vers Bruxelles le 14 au matin.

Avant de se murer dans le silence, il avait déclaré aux enquêteurs belges le 19 mars 2016, au lendemain de son arrestation, avoir changé d'avis et renoncé à faire exploser sa ceinture explosive. Mais selon des analyses sur l'engin, retrouvé en banlieue sud de Paris, un dysfonctionnement l'aurait de toute manière empêché de s'activer.

Début janvier, au retour d'une suspension de quinze jours pour les vacances de fin d'année, c'est le Belgo-Marocain Mohamed Abrini, connu comme "l'homme au chapeau" des attentats de mars 2016 à Bruxelles, qui sera le premier des accusés à être questionné.

Tous doivent être réinterrogés à plusieurs reprises, courant février et mars 2022, sur les actes préparatoires des attentats.

Premières plaidoiries début avril

Les quelque 300 avocats de parties civiles doivent commencer à plaider le 6 avril et jusqu'au 22.

Puis le parquet national antiterroriste (Pnat) dira quelles peines il sollicite à l'encontre des vingt accusés (douze encourent la perpétuité), lors d'un réquisitoire à trois voix prévu du 2 au 5 mai. La défense aura la parole du 6 au 23 mai.

Verdict fin mai

Au terme de neuf mois d'audience, la cour d'assises spéciale doit rendre son verdict, et en expliquer les principales motivations.

A ce stade, la lecture du délibéré est prévue les 24 et 25 mai 2022.