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Crise migratoire à Ceuta : l'Italie envisage de suspendre l'espace Schengen avec l'Espagne

Des milliers de migrants rejoignent l'enclave espagnole de Ceuta ces derniers jours
Ceuta : des milliers de migrants rejoignent l'enclave espagnole Tous droits réservés  Antonio Sempere/AP Photo
Tous droits réservés Antonio Sempere/AP Photo
Par Andrea Barolini
Publié le
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Meloni et les ministres Tajani et Salvini favorables à suspendre Schengen avec l’Espagne, qui réplique: "Paroles inappropriées, ambassadeur italien convoqué"

Alors que dans l'enclave espagnole de Ceuta, l'arrivée soudaine de milliers de migrants en provenance du Maroc fait craindre une crise similaire à celle de 2021, en Italie, on évoque une possible suspension de Schengen avec l'Espagne.

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La Première ministre italienne Giorgia Meloni a parlé sur les réseaux sociaux d'"images impressionnantes" en provenance de Ceuta et a confirmé que l'Italie "est prête à intervenir", sans exclure la suspension du traité qui supprime les contrôles aux frontières intérieures entre les pays membres.

Meloni, Tajani et Salvini favorables au rétablissement des contrôles aux frontières intérieures

Giorgia Meloni a ensuite ajouté que "l'immigration clandestine incontrôlée représente une menace concrète pour la sécurité des frontières européennes" et que les autorités sont donc "en train de convoquer les organismes compétents, et à l'issue de ces réunions nous sommes prêts à intervenir, y compris avec des instruments extraordinaires pour défendre les frontières et la sécurité des citoyens, comme la suspension de l'espace Schengen avec l'Espagne".

"Je suis favorable à la fermeture de l'espace Schengen avec l'Espagne", a déclaré de son côté le ministre des Affaires étrangères Antonio Tajani dans un message sur le réseau social X. "L'immigration irrégulière et incontrôlée représente un danger pour la sécurité nationale. Les images qui arrivent de Ceuta montrent que le choix du gouvernement de Madrid d'accorder la nationalité espagnole, donc européenne, à plus de 500 000 immigrés en situation irrégulière est profondément erroné et encourage la traite d'êtres humains".

De la même manière, le ministre des Transports Matteo Salvini a jugé "nécessaire"de suspendre Schengen. Et dans un second message sur X, il a attaqué de la même façon le gouvernement espagnol : "J'ai affronté des années de procès, en risquant six ans de prison, pour avoir protégé les frontières de mon pays. Pas Sánchez. Suspendre Schengen. Défendre les frontières".

Le secrétaire général des Nations unies, António Guterres, a pour sa part réaffirmé la nécessité de respecter "les droits et la dignité" de tous les migrants qui arrivent à Ceuta, selon son porte-parole.

Réplique ferme de l'Espagne

La réaction du gouvernement espagnol a été immédiate et particulièrement ferme. Le ministre des Affaires étrangères, José Manuel Albares, se référant en particulier aux propos de son homologue Antonio Tajani, a parlé d'un "message inapproprié de la part du ministre des Affaires étrangères d'un pays partenaire et ami, dont nous attendons une solidarité européenne et non une démagogie partisane" et a annoncé la décision de convoquer demain l'ambassadeur italien en Espagne.

La suspension de Schengen est prévue par le texte même du traité, qui précise à l'article 25 dans quelles situations, et selon quelles modalités, elle peut être décidée. Il faut d'abord qu'il existe une "menace grave pour l'ordre public ou la sécurité intérieure d'un État membre".

Dans ce cas, il est possible "à titre exceptionnel" de rétablir les contrôles aux frontières intérieures "sur l'ensemble ou sur certaines parties de ses frontières intérieures pour une période limitée d'une durée maximale de trente jours ou pour la durée prévisible de la menace grave" si celle-ci dépasse cette limite temporelle.

La suspension de Schengen est une "mesure de dernier recours"

Du point de vue juridique, toutefois, le traité souligne clairement le caractère tout à fait exceptionnel de la suspension, en parlant explicitement d'une "mesure de dernier recours".

Il s'agit donc d'une décision "résiduelle", à prendre, en d'autres termes, en l'absence d'autres instruments disponibles. Le traité précise que, en tout état de cause, la durée totale du rétablissement du contrôle frontalier aux frontières intérieures, y compris d'éventuelles prolongations, ne peut pas dépasser six mois.

Le gouvernement qui entend procéder à la réintroduction des contrôles aux frontières doit toutefois notifier sa décision au Parlement européen, au Conseil, à la Commission et aux autres États membres. Dans les cas où le rétablissement est programmé, il faut le faire quatre semaines à l'avance ; lorsqu'il s'agit au contraire d'une situation soudaine et imprévue, le pays est tenu de le faire "dans les plus brefs délais".

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