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Top 14: Toulon gagne en cassation contre Puma et récupère 1,8 million d'euros

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Top 14: Toulon gagne en cassation contre Puma et récupère 1,8 million d'euros

Top 14: Toulon gagne en cassation contre Puma et récupère 1,8 million d'euros
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La décision condamnant le club de Toulon à payer 1,85 million d'euros à son ancien équipementier Puma pour rupture fautive de contrat a été cassée mercredi par la Cour de Cassation de Paris, a annoncé le club.

"La société Puma devra donc rembourser le Rugby Club Toulonnais de cette somme", a précisé le RCT.

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Les deux parties avaient un litige depuis mars 2011. Le club varois était engagé pour trois saison de 2010 à 2013 avec l'équipementier, mais avait rompu son contrat pour signer alors avec la marque Burrda.

En mai 2017 le club avait été condamné par la Cour d'appel de Colmar à payer une amende à Puma. Le président du RCT, Mourad Boudjellal assurait de son côté que le contrat prévoyait une clause de sortie de 450.000 euros et avait annoncé se pourvoir en cassation.

Cette amende avait risqué de coûter au club la relégation administrative en ProD2 en raison d'un endettement de 2 M EUR en fin de saison 2016-2017, épinglé par la DNACG, le gendarme financier du rugby français (Direction nationale d'aide et de contrôle de gestion).

L'essentiel de cette dette provenait des 1,8 M EUR à payer à Puma.

Toulon avait procédé en juin 2017 à une augmentation de capital pour conserver sa place dans l'élite du rugby français en trouvant un accord entre l'Association RCT et la SASP.

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