La Cour de l'Union européenne a confirmé les droits de Ferrari sur la marque Testarossa, estimant que son utilisation sur des voitures d'occasion, des pièces détachées et des modèles réduits sous licence constituait un usage sérieux.
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Ferrari a conservé ses droits sur la légendaire marque Testarossa, après que la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a annulé mercredi des décisions antérieures de l'Office européen de la propriété intellectuelle (EUIPO).
Cet arrêt constitue un précédent important pour les marques anciennes, car il montre que les marques peuvent rester valables même lorsqu'elles sont liées à des produits anciens ou de collection, pour autant que la marque reste activement présente sur le marché.
L'arrêt rendu aujourd'hui par le Tribunal de la CJCE rétablit la protection de la marque Ferrari Testarossa pour les voitures, les pièces détachées et les accessoires, ainsi que pour les modèles réduits. L'EUIPO avait précédemment tenté de révoquer ces droits en 2023, arguant que la marque n'avait pas été activement utilisée dans l'UE pendant au moins cinq années consécutives.
Le Tribunal n'a pas tranché dans ce sens, déclarant que Ferrari avait continué à faire un "usage sérieux" du nom, même si la Testarossa originale n'était plus produite depuis des décennies.
Introduite pour la première fois en 1984, la Testarossa reste l'un des modèles 12 cylindres les plus emblématiques de Ferrari. Avec plus de 7 000 unités construites avant l'arrêt de la production en 1996, c'était l'une des Ferrari les plus accessibles de son époque.
Son design, avec ses larges hanches arrière et sa signature latérale (affectueusement surnommée "râpe à fromage"), en a fait une voiture emblématique des années 1980.
La Testarossa est devenue une icône culturelle en partie grâce à la série télévisée Miami Vice, où un modèle blanc est devenu la voiture de prédilection du détective Sonny Crockett.
Bien que les nouvelles Testarossa ne soient plus produites depuis des décennies, Ferrari a continué à soutenir le modèle, notamment par la revente et l'authentification de véhicules d'occasion par l'intermédiaire de son réseau de concessionnaires agréés.
Selon le tribunal, cette activité est suffisante pour constituer un usage sérieux de la marque, même si Ferrari ne fabrique pas de nouvelles voitures sous ce nom.
Le tribunal a également jugé que l'utilisation de la marque par les concessionnaires et distributeurs agréés par Ferrari, même sans consentement écrit explicite, était considérée comme un usage autorisé.
Cela s'applique non seulement aux voitures elles-mêmes, mais aussi aux pièces et accessoires associés. En ce qui concerne les modèles réduits, le tribunal a une nouvelle fois donné raison à Ferrari.
De nombreuses Testarossa miniatures ont été vendues en tant que produits officiels sous licence Ferrari, un label qui, selon le tribunal, reflétait l'approbation implicite de Ferrari. Ce type de marquage renforce le rôle essentiel de la marque, selon la CJCE, en signalant l'origine commerciale du produit.